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Déni de responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne


L’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations dispensées. Les prétentions en responsabilité contre l’auteur qui se réfèrent à des préjudices de nature matérielle ou idéelle occasionnés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, sont fondamentalement exclues dans la mesure où il ne peut être prouvé que l'auteur s'en est rendu coupable de façon intentionnelle ou par négligence. Toutes les offres sont non obligatoires et sans engagement. L’auteur se réserve explicitement le droit de modifier, compléter, supprimer toute partie de page ou l’intégralité de l’offre, sans avis séparé, ou encore de suspendre la publication temporairement ou définitivement.

2. Références et liens


En cas de références directes et indirectes à des sites Web tiers (« liens hypertextes ») qui ne sont pas du ressort de l'auteur, la responsabilité de l'auteur serait exclusivement engagée que si ce dernier, ayant connaissance des contenus, était en mesure techniquement et raisonnablement d'en éviter l'exploitation si ceux-ci étaient de nature illégale. L'auteur déclare explicitement n'avoir reconnu aucun contenu illégal lors de la fourniture des liens vers des sites Web. L'auteur n'a aucune influence sur la présentation actuelle ou future, sur les contenus ou les droits d'auteur des sites Web liés. C'est pourquoi il se distancie expressément des contenus, quels qu'ils soient, de l'ensemble des sites Web liés qui auraient été modifiés ultérieurement à cette fourniture. Cette constation vaut pour tous les liens et renvois mis dans l’offre particulière Internet ainsi que pour des entrées étrangères dans les livres d’hôtes, forums de discussion, listes de liens, listes de mailing mis en place par l’auteur, et dans toutes les autres formes de banques de données au contenu desquelles un accès en écriture est possible. Des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et, en particulier, des préjudices occasionnés par l’utilisation ou la non-utilisation d’informations présentées de cette manière, seul est responsable le fournisseur de la page qui fait l’objet d’un renvoi et non pas celui qui a, par des liens, seulement référé à cette publication.

3. Droit d’auteur et droit des signes distinctifs


L’auteur s’emploie dans toutes les publications à respecter les droits d’auteur des illustrations, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, à utiliser les illustrations, documents audio, séquences vidéo et textes élaborés par lui ou à recourir à des illustrations, documents audio, séquences vidéo et textes libres de droit. Toutes les marques de fabrique et marques mentionnées et, le cas échéant, protégées par des tiers, dans l’offre Internet tombent sans restriction sous le coup de la loi en vigueur sur les marques et les droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. Leur simple mention ne doit pas pour autant conduire à la conclusion que les marques de fabrique ne sont pas protégées par les droits de tierces personnes. Le copyright pour les sujets publiés élaborés par l’auteur lui-même est exclusivement du ressort de l’auteur des pages. Une reproduction ou utilisation de telles illustrations, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans approbation expresse de l’auteur.

4. Protection des données


Dans la mesure où dans cette offre Internet, il est possible de saisir des données d'ordre personnel ou commercial (adresse courriel, nom, adresse postale), la fourniture de ces données s’effectue de la part de l’utilisateur de façon explicitement volontaire. L'utilisation et le paiement de toutes les prestations offertes - pour autant que ce soit techniquement et raisonnablement possible - sont également permis sans la spécification de telles données ou éventuellement faits sous données anonymes ou sous pseudonyme. L’utilisation de coordonnées publiées dans le cadre des informations légales ou de données comparables telles qu’adresse postale, numéros de téléphone et de fax ou adresse courriel par des tiers pour l’envoi d’informations non expressément demandées n’est pas permise. Les mesures juridiques contre l’expéditeur de spams en cas de manquements à cette interdiction sont expressément réservés.

5. Validité légale de cette clause de non-responsabilité


Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Dans le cas où parties ou simples formulations de ce texte devaient ne pas, ne plus ou bien incomplètement correspondre à la législation actuelle en vigueur, ceci n'aura aucune répercussion sur le contenu et la validité des autres parties du document.